RAPPORT RELATIF À LA SANTÉ MENTALE

Michel LAFORCADE
Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé
Nouvelle Aquitaine
Octobre 2016.

Voilà un rapport tronqué en totale contradiction avec ce qui est observé dans les statistiques de la Drees ; en contradiction avec le      RAPPORT D’INFORMATION DÉPOSÉ en application de l’article 145 du Règlement PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES en conclusion des travaux de la mission sur la santé mentale et l’avenir de la psychiatrie ET PRÉSENTE par M. Denys ROBILIARD, Député. et avec le rapport Golse A., 2002, « Transformation de la psychiatrie et pratiques des psychologues », Convention de recherche Mire n° 22/00. 2. Golse A., 2002.

Dans ce dernier rapport les auteurs montrent bien la place prise par la psychologie et les psychologues dans la transformation de la psychiatrie depuis bientôt 40 ans, avec des missions définies dans un décret en 1991

Le rapport Laforcade occulte totalement l’importante prise de responsabilités de la psychologie clinique et des psychologues dans les établissements de santé MCO, psychiatrie et pédopsychiatrie.

– AMÉLIORER LES PARCOURS DE SOINS ET DE VIE DES PERSONNES MALADES 43
1.1 Les constats en matière de parcours de soins et de vie 44
1.1.1 Les constats en matière de parcours de soins : une hétérogénéité de pratiques et de moyens 44
1.1.2 Les constats en matière de parcours de vie : la nécessité de renforcer l’accès aux droits et la
qualité de l’accompagnement 54
1.2 Les propositions destinées à éviter les ruptures de prise en charge et à améliorer les
parcours de santé et de vie 58
1.2.1. Les propositions d’ordre général : des dispositifs et des collaborations entre les acteurs à
renforcer 58
1.2.2 Les propositions spécifiques concernant certains types de publics 63
II – FAIRE ÉVOLUER LES PRATIQUES PROFESSIONNELLES, LES MÉTIERS ET LA FORMATION 69
2.1 Les constats en matière de pratiques professionnelles, de métiers et de formations 69
2.1.1 Les constats relatifs aux formations 69
2.1.2 Les constats relatifs aux pratiques professionnelles 70
2.2 Les propositions destinées à faire évoluer les pratiques professionnelles, les métiers et
la formation 70
2.2.1 Les propositions relatives aux formations 70
2.2.2 Les propositions relatives aux pratiques professionnelles 74
III – PROMOUVOIR ET RENFORCER LA CITOYENNETÉ DES PERSONNES MALADES 76
3.1 Les constats relatifs à la citoyenneté des personnes malades et à la déstigmatisation de
la maladie mentale 76
3.1.1 Les constats en matière de citoyenneté et de droits des usagers 76
3.1.2 Les constats relatifs à la déstigmatisation de la maladie mentale 77
3.2 Les propositions destinées à renforcer la citoyenneté et les droits des personnes
malades, et à lutter contre la stigmatisation de la maladie mentale 78
3.2.1 Les propositions destinées à renforcer la citoyenneté des personnes malades 78
3.2.2 Les propositions destinées à renforcer les droits des usagers de la psychiatrie 78
3.2.3 Les propositions destinées à lutter contre la stigmatisation de la maladie mentale 79
4
IV – DÉFINIR ET METTRE EN PLACE LA NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA
POLITIQUE DE SANTÉ MENTALE : UN PANIER DE SERVICES INDISPENSABLES DANS TOUS LES
TERRITOIRES 81
4.1 Le secteur psychiatrique rénové dans le cadre du projet territorial de santé mentale 84
4.1.1 Des missions reprécisées 85
4.1.2 Des dispositifs et services diversifiés indispensables dans chaque projet territorial de santé
mentale 87
4.2 Le rôle et les besoins des agences régionales de santé dans l’organisation territoriale de
la politique de santé mentale 102
4.2.1 Le rôle des agences régionales de santé dans l’organisation territoriale de la politique de santé
mentale 102
4.2.2 Les besoins des agences régionales de santé, en termes d’appuis et d’outils, pour mettre en
oeuvre cette évolution de l’organisation territoriale de la politique de santé mentale 106
CONCLUSION 112
GLOSSAIRE 114
ANNEXES 116
Lettre de mission 116
Personnes auditionnées 118
Dispositifs innovants 138
Articles 69 et suivants de la loi de modernisation de notre système de santé 183
REMERCIEMENTS 190